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Marques déposées par la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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ARMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMANCE
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
97679960
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque ARMANCE

Déposée le 23 mai 1997 par la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 89400 MIGENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL M. Joël BRETON - Directeur Général - France.

La marque ARMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMANCE est expirée depuis le 23 mai 2007.

SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL , LE HARDI LE PORC DE QUALITE , Rosée des Champs , CHAROLISSIME , LE HARDI , MONTROPORC , VIANDES DU NIVERNAIS , CHAROLISSIME


SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 89400 MIGENNES - France - SIREN 778673756


SICAVYL M. Joël BRETON - Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

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